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Conférence - 4 & 5 avril 2023 - "Consentir" sur le web

Sterenn Bodennec — 2023-03-13T14:13:37Z

"Consentir" sur le Web - De la co-production du "consentement" en contexte de publicité programmatique
Organisée par les projets PRECONISE (GIS-M@rsouin) et WebConsentement (Rennes 2 – PREFics – LiRIS)
Les 4 & 5 avril 2023 à l'Université Rennes 1, sur le campus de la place Hoche.

Les bandeaux cookies, apparus à la fin des années 2000 suite à une modification de la directive sur la vie privée dans les communications électroniques, ont proliféré à partir de l'entrée en application du Règlement général de protection des données, en 2018. La Loi conditionne en effet le dépôt de cookies sur le terminal de l'internaute à son accord préalable. Or, ces cookies continuent à être une technique fréquemment employée pour contribuer à la collecte massive de données à caractère personnel sur laquelle repose la publicité dite comportementale, ou programmatique.

Cette publicité étant au cœur du modèle d'affaires d'un grand nombre de sites web, ceux-ci ont déployé une large panoplie de techniques destinées à produire le « consentement » de leurs visiteurs et prouver ainsi leur conformité au droit. Or, le « consentement » est un terme polysémique. Il est à la fois la manifestation d'une volonté, mais aussi l'acceptation de la volonté de l'autre, tout en étant l'objet produit par l'acte de consentir et qui peut faire l'objet d'un recueil.

Bien que le RGPD adopte une définition claire, ce n'est pas nécessairement celle qui, en pratique, régit la conception de nombre de ces bandeaux. L'analyse des bandeaux cookies requiert un regard interdisciplinaire. Il soulève des questions d'ordre juridiques, mais aussi économiques, info-communicationnelles, socio-linguistiques, ainsi qu'en informatique.

Qui produit ces bandeaux, selon quels critères ? De la Loi au clic de l'internaute sur un bandeau cookie, quelles sont les étapes de la production d'un « consentement » sur le Web, et quels sont les critères de sa validité au sens du droit ? Comment les exigences de ce dernier transforment-elles (ou non) le marché de la publicité sur le Web, et ses modèles d'affaires ? Ce sont toutes ces questions qui seront abordées au cours de ce colloque.

Inscriptions en ligne :
https://webconsentement.sciencesconf.org/

Programme :

Séminaire RELIGN

2018-11-27T15:20:37Z

Les chercheur·e·s membres du réseau Marsouin Marianne Lumeau (GRANEM) et Raphaël Suire (LEMNA), ainsi qu'Hélène Morteau (Paris 3) ont lancé en 2017 un séminaire "(a)-(in)-(inter) disciplinaire", alternativement à l'Université de Nantes et d'Angers.

RELIGN veut inscrire le réseau ligérien des chercheurs SHS en Numérique, Culture, Territoire dans une dynamique plus large de chercheurs discutant, observant, mesurant et analysant les impacts spatiaux et socio-techniques de la numérisation de nos quotidiens. Il prolonge à l'échelle du territoire ligérien l'initiative de Marsouin de la Région Bretagne.

Retrouvez plus d'informations sur leur site internet : http://www.lemna.univ-nantes.fr/seminaire-relign-2127631.kjsp

[Colloque] Valeur et valorisation des données et des contenus dans l'environnement numérique

2018-03-02T09:48:05Z

Le colloque « Valeur et valorisation des données et des contenus dans l'environnement numérique » se tiendra le 22 mars 2018 à l'Université Laval, au Québec.

Direction scientifique :

Alexandra Bensamoun
Pierre-Luc Déziel
Véronique Guèvremont

Informations pratiques :

Jeudi 22 mars 2018, 9h-19h

Université Laval, au Québec.

Auditorium 2B,

Pavillon Charles de Koninck

Télécharger le programme :

[Rapport] Le droit à l'oubli

Claire de Bellefon — 2017-04-19T13:59:00Z

Plusieurs chercheurs M@rsouin ont participé à la rédaction d'un rapport sur le droit à l'oubli avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice.

"Résumé : La problématique d'un droit à l'oubli n'est pas nouvelle mais le développement des techniques de communication et de diffusion des informations via Internet lui donne une dimension totalement inédite. Le droit à l'oubli pourrait être défini comme une prérogative de la personne lui permettant d'exiger que ne soit plus accessibles à tous certains événements ou données la concernant. C'est une soustraction à la mémoire collective. Le droit doit-il intégrer un droit autonome à l'oubli ? Afin d'être en mesure de prendre position, nous avons, dans un premier temps, déterminé la perception actuelle du droit à l'oubli à travers les textes mais aussi par les protagonistes, victimes potentielles de leurs propres actes de diffusion ou de diffusions réalisés par des tiers. Dans un deuxième temps, nous avons délimité les contours d'un droit à l'oubli à travers l'identification de son objet et des acteurs susceptibles d'être concernés, spécifiquement les acteurs du numérique dont l'activité n'était pas clairement clarifiée par rapport aux qualifications juridiques du droit positif, notamment, celle de responsable de traitement. Dans un troisième temps, nous avons précisé quelles seraient les conditions d'effectivité d'un droit à l'oubli en envisageant ses modalités techniques de mise en œuvre, son articulation avec les droits des tiers, sa place dans l'échelle des normes et enfin, les sanctions de sa violation. L'idée est séduisante mais la nécessité de consacrer à un droit à l'oubli autonome ne nous semble pas si évident. La question du droit à l'oubli numérique est certes l'un des enjeux majeurs de la protection des citoyens et du respect du droit à la vie privée, voire de l'existence d'un droit à l'erreur et de la possibilité de se racheter ou plus simplement, d'un droit à la tranquillité. Néanmoins, le droit à l'oubli existe déjà, du moins implicitement. La loi informatique et libertés, la loi pour la confiance dans l'économie numérique, le droit au respect de la vie privée, sans le prévoir explicitement, comportent des prérogatives y conduisant. La jurisprudence tant française qu'européenne a su s'en accommoder et répondre aux cas critiques. L'encadrement des durées de conservation des données à caractère personnel, la possibilité de retirer son consentement, le droit d'opposition au traitement des données et le droit à l'effacement expressément prévu par la proposition de règlement, sont autant de modalités de contrôle de ses données par l'individu qui induisent un droit à l'oubli et supplantent l'intérêt de consacrer un droit à l'oubli en tant que nouveau droit subjectif."

[Journée d'étude] Le travail à l'épreuve des plateformes numériques

Berenice Bronnec — 2016-08-02T13:21:14Z

Sommaire

L'IDHES* et le LISE** co-organisent une manifestation scientifique. La journée d'étude "Le travail à l'épreuve des plateformes numériques" se déroulera à l'Université Paris Ouest Nanterre le 18 Novembre 2016, de 9h à 18h.

L'IDHES* et le LISE** co-organisent une manifestation scientifique. La journée d'étude "Le travail à l'épreuve des plateformes numériques" se déroulera à l'Université Paris Ouest Nanterre le 18 Novembre 2016, de 9h à 18h.

PROGRAMME

9 h Introduction
Marie-Anne Dujarier (LISE, Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3) et Maud Simonet (IDHES, CNRS)

9 h 15 Enquêtes empiriques sur les plateformes numériques
L'impact des plateformes sur l'emploi et le travail : le cas d'Uber en France
Sarah Abdelnour et Sophie Bernard (IRISSO, Université Paris-Dauphine)

Imaginaires du digital labor. Le cas de Wikipédia
Léo Joubert (LEST, Aix Marseille Université)

L'affaire des blogueurs du Huffington Post ou les limites du travail gratuit
Maud Simonet (IDHES, CNRS)

Les bricoleurs au travail, bricoleurs du travail
Marie-Anne Dujarier (LISE, Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3)

Red Hat : les formes juridiques et sociales de valorisation d'un labour of love
Sébastien Broca (CEMTI, Université Paris 8)

Co-création et mise au travail des joueurs : le cas d'une plateforme communautaire dans l'industrie du jeu vidéo
Matthieu Cocq (IDHES, ENS Cachan)

Quand les forums de consommateurs transforment l'activité des vendeurs : quel travail collaboratif ?
Marie Benedetto-Meyer (PRINTEMPS, Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines)

14 h L'emploi et la protection sociale à l'épreuve des plateformes numériques
Table ronde avec Jean-Claude Barbier (CES, CNRS, Université Paris 1), Antonio Casilli (Centre Edgar Morin/Telecom Paris-Tech) et Emmanuel Dockès (CEJEC, Université Paris Ouest).

15 h 45 Le travail et le capitalisme à l'heure des plateformes numériques
Table ronde avec Donna Kesselman (IMAGER, Université Paris-Est Créteil Val de Marne), Jacob Matthews et Vincent Rouzé (CEMTI, Université Paris 8) et Valérie Peugeot (Orange Labs).

17 h 15 Conclusion
Marie-Anne Dujarier (LISE, Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3) et Maud Simonet (IDHES, CNRS)

* IDHES : Institutions et Dynamiques Historiques de l'Économie et de la Société
** LISE : Laboratoire Interdisciplinaire de Sociologie Economique

[Ouvrage] Droits et souveraineté numérique en Europe

Berenice Bronnec — 2016-03-04T10:20:54Z

Annie Blandin a dirigé l'édition d'un ouvrage intitulé « Droits et souveraineté numérique en Europe », publié aux éditions Bruylant.

Résumé :

L'Union européenne et ses États membres peuvent-ils protéger leurs citoyens contre la surveillance des réseaux par la NSA ? Faut-il « démondialiser » les données personnelles pour mieux les protéger ? Comment « territorialiser » les revenus des géants du Net pour les obliger à payer des impôts en proportion de leur activité réelle dans les différents pays où ils opèrent ? Quelles chances de succès pour une bibliothèque numérique européenne face à Google Books ? Jusqu'où faut-il garantir la neutralité du Net ?

La question des souverainetés s'invite régulièrement dans les débats sur l'évolution de l'Internet. Souveraineté numérique, informationnelle, individuelle, cloud souverain, la profusion des termes et des néologismes montre combien Internet amène à s'interroger sur les contours de la notion même de souveraineté. Face aux différentes formes de domination technique, économique et politique qui s'exercent sur Internet, l'Europe est naturellement amenée à s'affirmer en raison à la fois de sa dimension, de ses compétences et de ses valeurs. Elle cherche manifestement à construire une indépendance et à renforcer son pouvoir de décision, dans ses relations avec les États tiers et leurs entreprises.

Dans quelle mesure la défense de valeurs propres est-elle compatible avec les valeurs d'ouverture, fondatrices de l'Internet ? L'expression des souverainetés numériques, voire la concurrence entre elles, ne risquent-t-elles pas d'être source de balkanisation de l'Internet ? Ces questions sont abordées dans les trois parties de l'ouvrage consacrées respectivement aux valeurs et à la société, au territoire et aux marchés et, enfin, à la défense et la sécurité.

Il s'adresse aux avocats spécialisés en droit de l'Internet, aux cadres et dirigeants d'entreprises, aux universitaires et étudiants ainsi qu'aux acteurs institutionnels et aux élus.

Cliquez ici pour voir le sommaire.
Cliquez ici pour lire l'avant-propos.
Retrouver l'ouvrage sur le site des éditions Bruylant en cliquant ici

[Colloque] La vie privée à travers les cultures. Convergences et divergences dans un monde globalisé

Margot Beauchamps — 2015-10-23T11:20:57Z

Annie Blandin participera à ce colloque organisé le 30 novembre par l'Inria Project Lab CAPPRIS avec le soutien de : l'AFDIT, l'IXXI et l'INSA Lyon.

Sa contribution portera sur : « La circulation des données personnelles entre l'Union européenne et le Canada, entre confiance et défiance »

Thème du colloque
Les évaluations contrastées que l'on observe dans la doctrine nord-américaine et dans les approches européennes au sujet de la protection des données personnelles montrent des différences importantes dans la façon de hiérarchiser les droits.
Les différences quant aux façons d'envisager les enjeux et risques découlant des technologies de l'information reflètent des traits culturels qui portent à évaluer de façon différente la légitimité de la circulation de l'information.
L'observation des raisonnements par lesquels sont délimités en Europe et aux États-Unis la portée respective du droit à la vie privée et la portée de la liberté d'expression laisse transparaître des différences significatives dans les façons d'envisager les droits qui doivent être conciliés dans le cadre du déroulement des multiples activités supposant le recours à des données sur les personnes.
Les mutations que l'univers des interactions en réseau induit semblent différemment perçues dans la tradition européenne et dans la tradition doctrinale américaine. Non pas que la tradition américaine et européenne seraient différentes au point de laisser voir que les Américains ignoreraient la vie privée alors que cette valeur serait centrale dans les représentations des droits auxquelles adhèrent les européens. Mais le poids accordé à l'un et l'autre de ces droits fondamentaux connaît d'importantes différences. Ces divergences transparaissent également sur des questions comme le déréférencement, les tensions entre sécurité de personnes et protection de la vie privée, ou encore les modes de gouvernance du droit à la vie privée.
Il s'agit dans le colloque d'explorer comment les changements associés à la virtualisation des échanges sont appréciés de façon différente selon les conceptions des droits qui prévalent dans les différentes traditions culturelles.

[Journée d'étude] Numérique et intervention sociale, un monde en mutation

Berenice Bronnec — 2015-10-22T07:34:22Z

Sommaire

Le 19 et 20 novembre 2015, l'Université de Lyon1, avec le soutien de la Région Rhône-Alpes et en partenariat avec l'ADEA, l'ESSSE, Ressourcial et Fréquence Ecoles, organise deux journées d'études sur la thématique "numérique et intervention sociale, un monde en mutation" sur le campus de Lyon1 à la Doua. Ces journées répondent à une demande croissante d'établissements travaillant dans le secteur de l'intervention sociale et de la formation aux métiers de ce secteur, de les former et de les accompagner au changement vers le numérique.

Le 19 et 20 novembre 2015, l'Université de Lyon1, avec le soutien de la Région Rhône-Alpes et en partenariat avec l'ADEA, l'ESSSE, Ressourcial et Fréquence Ecoles, organise deux journées d'études sur la thématique "numérique et intervention sociale, un monde en mutation" sur le campus de Lyon1 à la Doua. Ces journées répondent à une demande croissante d'établissements travaillant dans le secteur de l'intervention sociale et de la formation aux métiers de ce secteur, de les former et de les accompagner au changement vers le numérique.

"Cet évènement a non seulement pour but de réunir les acteurs de l'intervention sociale et de la formation (institutionnels, professionnels de terrain et formateurs,...), de discuter, d'échanger sur les enjeux du numérique, mais également de faire de la veille technologique, faciliter la mise en réseau des établissements et dynamiser ainsi la formation dans le secteur".

Margot Beauchamps, coordinatrice du groupement d"intérêt scientifique M@rsouin (Réseau breton de chercheurs en sciences sociales travaillant sur les usages numériques), interviendra sur le sujet "Numérique et pouvoir d'agir" le 19 novembre.

Le programme est disponible ici !

Date limite d'inscription : le 31 octobre 2015.

Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche

Berenice Bronnec — 2015-10-16T09:22:25Z

Sommaire

Le 22 octobre 2015, de 9h30 à 16h30, à la Faculté de droit, université de Nantes (salle 332), une journée est consacrée au thème suivant : Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche.

Le 22 octobre 2015, de 9h30 à 16h30, à la Faculté de droit, université de Nantes (salle 332), une journée est consacrée au thème suivant : Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche.

L'objectif de la formation est d'accompagner les chercheurs à la saisie des enjeux en matière de droit d'auteur et de droits voisins sur l'ensemble des données de la recherche qu'ils sont susceptibles de produire, de capter dans l'environnement numérique qui est désormais déterminant.

Cette formation s'inscrit dans un cycle « dayClic » qui propose un modèle à la double interface entre théorie et pratique et recherche et ingénierie. DayClic a vocation à se pérenniser.

Contact :
Stéphane Loret, Amélie Renard
stephane.loret@univ-nantes.fr, amelie.renard@univ-nantes.fr

Lieu :
Université de Nantes - Faculté de Droit et des Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44300 Nantes - France

1ère _dayClic() ; / La FAQ du Numérique / « Big Data ? Open Data ? Open Access ? Quid du droit d'auteur sur les données de la recherche ? »

À l'heure du Big et du Linked Open Data, les chercheurs sont aujourd'hui confrontés à la question de l'ouverture des données de la recherche (Open Data) dans une logique d'Open Access. Mais alors quid des droits d'auteurs et des droits voisins sur ces données aussi diverses qu'hétéroclites (images, sons, vidéos, bases de données, enquêtes, données sonores, etc.) et que le numérique permet de capter, de traiter, de diffuser, d'usiter ? Comment concilier la nécessaire ouverture des données numériques, bien souvent prônées par les instances de la recherche et la préservation des droits d'auteurs ? Quid également des droits d'auteurs sur les données numériques dès lors que le chercheur entre dans une logique de travail collaboratif ? Quels sont les outils juridiques pour éclairer le travail du chercheur sur le droit de pouvoir les diffuser, les traiter, les valoriser, etc. ? Ce sont là tout un ensemble de questions que la première journée "dayClic" de la MSH Ange-Guépin souhaite aborder.

Programme de la journée disponible ici

Les objets connectés : quels enjeux ?

Berenice Bronnec — 2015-09-23T11:49:15Z

Sommaire

Les objets connectés : quels enjeux ?
Journée d'étude CREIS-TERMINAL

6 novembre 2015 Paris

Université Paris-Diderot, Halle aux Farines, amphi 3B , 5ème étage.

Les objets connectés font l'objet d'une intense communication. Parés de nombreuses vertus, ils sont censés nous aider à faire face à nombre de problèmes. Tout deviendrait intelligent : les transports, la lutte contre la pollution, la vie en ville, la santé, jusqu'à la bonne tenue de notre réfrigérateur.

Grâce à leur identifiant et leur connectivité ces objets serviraient à la capture d'informations, à leur transmission et en retour, après traitement et croisement de flux d'informations, à des actions vertueuses comme l'optimisation des transports ou la gestion optimale des calories.

Des voitures autonomes (sans chauffeur) sont annoncées. Grâce à de nombreux capteurs, elles nous conduiraient sans encombre, avec la consommation minimale, le confort maximum, à notre destination à moins que ce soit dans le mur parce que des données auront été, volontairement ou non, dénaturées.

Ce qui pouvait apparaître comme de la science-fiction est à nos portes. Les discours ont toujours joué un rôle prépondérant pour l'introduction et le déploiement des innovations.

Entre fiction et réalité, une chose est sûre : les objets connectés auront des impacts sur la vie sociale, sur la vie privée, la vie économique... La prochaine acceptation sociale des objets connectés risque leur banalisation voire leur obligation, ne permettant pas la prise de conscience des risques.

En particulier les risques de dysfonctionnement de ces nouvelles technologies ne sont pas anticipés alors que les bugs se manifestent plus souvent qu'on ne le souhaiterait sur nos téléphones et ordinateurs personnels. Par ailleurs les conséquences de l'exploitation des comportements (analyse prédictive des données) devraient voir leurs finalités interrogées : alors que le discours porte sur le bien-être, la réalité semble plus proche de l'exploitation de nos données à des fins commerciales.

Pour cerner le enjeux du développement des objets connectés, CREIS-Terminal organise une journée d'étude sur les objets connectés le 6 novembre 2015, à Paris.

Les thématiques suivantes seront abordées :

• la réalité des objets connectés, les domaines d'application dont celui de la santé
• enjeux juridiques : quels droits ?
• la sécurité : données, communications, réseaux, vie privée, sécurité physique/psychologique des personnes, …

Le programme détaillé de la journée d'étude sera communiqué ultérieurement.

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Conférence - 4 & 5 avril 2023 - "Consentir" sur le web

Séminaire RELIGN

[Colloque] Valeur et valorisation des données et des contenus dans l'environnement numérique

[Rapport] Le droit à l'oubli

[Journée d'étude] Le travail à l'épreuve des plateformes numériques

Sommaire

L'IDHES* et le LISE** co-organisent une manifestation scientifique. La journée d'étude "Le travail à l'épreuve des plateformes numériques" se déroulera à l'Université Paris Ouest Nanterre le 18 Novembre 2016, de 9h à 18h.

[Ouvrage] Droits et souveraineté numérique en Europe

[Colloque] La vie privée à travers les cultures. Convergences et divergences dans un monde globalisé

[Journée d'étude] Numérique et intervention sociale, un monde en mutation

Sommaire

Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche

Sommaire

Le 22 octobre 2015, de 9h30 à 16h30, à la Faculté de droit, université de Nantes (salle 332), une journée est consacrée au thème suivant : Numérique, droit d'auteur, droits voisins et données de la recherche.

Les objets connectés : quels enjeux ?

Sommaire

Les objets connectés : quels enjeux ? Journée d'étude CREIS-TERMINAL 6 novembre 2015 Paris Université Paris-Diderot, Halle aux Farines, amphi 3B , 5ème étage.

Les thématiques suivantes seront abordées :

Les objets connectés : quels enjeux ?
Journée d'étude CREIS-TERMINAL

6 novembre 2015 Paris

Université Paris-Diderot, Halle aux Farines, amphi 3B , 5ème étage.